Le rôle du générique

Lorsque le brevet d’un médicament arrive à échéance, en général au bout de quinze ans, son générique peut être élaboré. Selon l’article L5121-1 du code de la santé publique, ce dernier doit avoir la même composition qualitative et quantitative en principes actifs et la même forme pharmaceutique. Il doit de plus être bioéquivalent, c’est-à-dire avoir une diffusion similaire dans l’organisme. Tout comme son modèle, le générique ne peut être commercialisé sans autorisation de mise sur le marché délivrée par l’AFSSAPS. Il n’est pas pour autant une copie conforme puisqu’il peut contenir des excipients et des adjuvants différents.

Un pharmacien est en général tenu, notamment par un système de quotas, de vous proposer le générique du médicament prescrit lorsqu’il existe. Il peut toutefois se soustraire à cette obligation dans certains cas, si le générique contient un excipient auquel le patient est allergique par exemple. De son côté, le patient est en droit de ne pas accepter la substitution mais il sera alors moins bien remboursé et le tiers payant peut lui être refusé. Quant au médecin, il peut lui aussi s’opposer à ce remplacement en écrivant en toutes lettres « non substituable » devant le médicament concerné. Cependant, le code de la santé publique précise que dans ce cas, le professionnel de santé doit être en mesure de justifier son refus. Les génériques, parce qu’ils partent d’un modèle existant, sont moins chers à produire, donc moins coûteux, c’est pourquoi leur développement est essentiel pour la Sécurité sociale.